Témoin public

Sorbiers

Code 42302, Loire

6 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
02/11/2026DélibérationListe-des-deliberations-examinees-en-comite-du-4 juin 2026 , pdf)Preuve
02/11/2026Décision2026-017del SIVU Décision Modificatives 1 , pdf)Preuve
02/11/2026Délibération20260617 Liste des délibérations examinées en comité , pdf)Preuve
02/11/2026Délibération2026-014del SIVU Désignation Président Séance _ , pdf)Preuve
02/11/2026DélibérationListe-des-deliberations-examinees-en-comite-du-8 octobre 2026 , pdf)Preuve
02/11/2026Délibération20261013 Liste des délibérations examinées en comité , pdf)Preuve

Actes datés ici depuis le 02/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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