Témoin public

Saint-Rirand

Code INSEE 42281, SIREN 214202814, Loire

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 04/2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 01.2024Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 22 novembrePreuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 18 octobrePreuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil municipal 13 septembrePreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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