Témoin public

Saint-Just-Saint-Rambert

Code INSEE 42279, SIREN 214202798, Loire

7 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026Délibération2026-027 – Désignation des délégués du Conseil municipal pour représenter la Commune auprès d’organismes extérieursPreuve
27/10/2026Délibération2026-040 – Annexe n°1 – Approbation du budget primitif 2026 de la Commune et de la chaufferie place GapiandPreuve
27/10/2026Délibération2026-065 – Adoption du règlement intérieur du Conseil municipalPreuve
27/10/2026Délibération2026-065 – ANNEXE – Annexe 1 – Règlement intérieur Conseil municipalPreuve
27/10/2026Décision2026-070 – Décision modificative n°1 – Budget Commune – Exercice 2026Preuve
27/10/2026Décision2026-071 – Décision modificative n°1 – Budget chaufferie Gapiand – Exercice 2026Preuve
27/10/2026Décision2026-081 – Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial Commun et décision recueil avis des représentantsPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.