Témoin public

Saint-Nizier-sous-Charlieu

Code 42267, Loire

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations du 21 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil municipal du 21 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations du 2 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du CCAS du 20 avril 2026 1Preuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations du CCAS du 22 juin 2026 1Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil municipal du 2 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations le 7 juillet 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil municipal du 7 juillet 2026Preuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations du 15 septembre 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du Conseil municipal du 15 septembre 2026Preuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations du 20 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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