Témoin public

Genilac

Code INSEE 42225, SIREN 214202251, Loire

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 11 juinPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du CM du 16 juilletPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu conseil municipal du 23 septembrePreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 8 décembrePreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvierPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 3 marsPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu Conseil municipal du 31 mars 2021Preuve
27/10/2026DélibérationDélibérations prises par le Conseil MunicipalPreuve
27/10/2026DélibérationCOMPTE-rendu du Conseil Municipal du 6 marsPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations prises par le Conseil MunicipalPreuve
27/10/2026DélibérationDélibérations prises par le Conseil MunicipalPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 9 juinPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 juinPreuve
27/10/2026DélibérationCompte-rendu du Conseil Municipal du 30 avrilPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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