Témoin public

Sainte-Croix-en-Jarez

Code INSEE 42210, SIREN 214202103, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationPV du 4 novembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 16 décembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 19 janvier 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 09 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 20 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 27 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 1er juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 07 juillet 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV du 08 septembre 2026Preuve
27/10/2026Arrêté13-2021 Arrêté de circulation – RM30 au bourgPreuve
27/10/2026Arrêté11-2021 Arrêté de circulation – Curage pré barrage de Couzon du 23 juin 2021Preuve
27/10/2026Arrêté08-2021 Arrêté de circulation – RD30 au bourgPreuve
27/10/2026Arrêté07-2021 Arrêté de circulation – RD30 au bourgPreuve
27/10/2026Arrêté01-2021 Arrêté de circulation Cour des Pères – FouillesPreuve
27/10/2026Arrêté22-2022 arreté de stationnement dans les CoursPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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