Témoin public

Roisey

Code 42191, Loire

5 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationListe des deliberations 19 octobre 2026Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté n° DT – 24 -01100Preuve
27/10/2026ArrêtéArrete-V.H-2024-2025Preuve
27/10/2026ArrêtéArrete-n°81-2025-lutte-contre-incendiesPreuve
27/10/2026ArrêtéPCD1059-2025-arrete-VH-sPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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