Témoin public

Renaison

Code 42182, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026ArrêtéAR 24.230P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille MuffatPreuve
27/10/2026ArrêtéAR 24.231P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Allée Camille MuffatPreuve
27/10/2026Arrêté24.219P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - rue Alexis VastinePreuve
27/10/2026Arrêté24.232 P: Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille MuffatPreuve
27/10/2026Arrêté24.233 P: Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille MuffatPreuve
27/10/2026Arrêté24.234P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille MufatPreuve
27/10/2026Arrêté24.235P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.Preuve
27/10/2026Arrêté24.236P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.Preuve
27/10/2026Arrêté24.237P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.Preuve
27/10/2026Arrêté24.238P : Arrêté municipal portant numérotation de voirie. - Allée Camille Muffat.Preuve
27/10/2026ArrêtéAR 24.347 P Arrêté municipal portant numérotation de voirie - Rue Stéphane BertaudPreuve
27/10/2026ArrêtéAR 25.89 P Arrêté du Maire portant prise de possession de biens sans maitrePreuve
27/10/2026ArrêtéAR 26 150 P Arrêté déport C Dubouis BaglanPreuve
27/10/2026ArrêtéAR 26.29 T Arrêté suppléance M MarcellinPreuve
27/10/2026DélibérationAR 26.54 T régl prov CR 23 CR 24 barrésPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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