Témoin public

Régny

Code INSEE 42181, SIREN 214201816, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 9 décembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 20 janvier 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 3 mars 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 7 avril 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 26 mai 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 30 juin 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 29 septembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 23 octobre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 1er décembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 15 décembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 26 janvier 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 11 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 30 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 27 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès-verbal – séance du 15 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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