Témoin public

Perreux

Code 42170, Loire

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté n° 61/2026 - règlementant le tirs de feux d'artificesPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté n° 43/2026 - règlementant provisoirement la circulation route du Pont MaréchalPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement la circulation sur la RD31Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté de voirie pour la réalisation de travaux sur la RD31Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté de voirie portant accord de voiriePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement la circulation sur la RD504Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté de voirie portant accord de voiriePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté règlementant provisoirement la circulation sur la RD27Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté autorisant des battues administraties d'effarouchement et de décantonnement de sangliers dans le département de la LoirePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté réglementant provisoirement la circulation RD 504Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté réglementant provisoirement la circulation RD 31Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté réglementant provisoirement la circulation avec déviation RD9Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.