Témoin public

Merle-Leignec

Code 42142, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationProcés Verbal séance du 10/11/2022Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 09/12/2022Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 09/12/2022Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 27/01/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 27/01/2023Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 01/03/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 01/03/2023Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 17/03/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 17/03/2023Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 12/05/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 12/05/2023Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 09/06/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 09/06/2023Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations CM du 13/07/2023Preuve
27/10/2026DélibérationProcès Verbal séance du 13/07/2023Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.