Témoin public

Maizilly

Code INSEE 42131, SIREN 214201311, Loire

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationRécapitulatif des délibérations 18 05 2026Preuve
27/10/2026DélibérationRécapitulatif des délibérations 20 04 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal 20 04 2026Preuve
27/10/2026DélibérationRécapitulatin des délibérations 30 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal du 30 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Election du Maire et des Adjoints 20 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationRécapitulatif des délibérations 20 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal 20 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationRécapitulatif délibérations 02 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal 02 03 2026Preuve
27/10/2026DélibérationPV Conseil Municipal 19 01 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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