Témoin public

Lentigny

Code 42120, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 12 novembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 17 décembre 2024Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 21 janvier 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 11 mars 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 8 avril 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 27 mai 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 24 juin 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 9 septembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 14 octobre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 2 décembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 27 janvier 2026Preuve
27/10/2026DélibérationListe des délibérations du conseil du 6 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 31 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 16 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 08 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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