Témoin public

Juré

Code INSEE 42116, SIREN 214201162, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationConseil de septembre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationConseil d’octobre 2025Preuve
27/10/2026DélibérationCompte Rendu du Conseil de Décembre 2025Preuve
27/10/2026Délibération5) 261008 PV CM V2Preuve
27/10/2026Délibération5) 260903 PV CM pour publicationPreuve
27/10/2026Délibération5) 260702 PV CM pour publicationPreuve
27/10/2026DélibérationProces verval du 04 juin 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du 02 avril 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du 20 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du 10 mars 2026Preuve
27/10/2026DélibérationProces verbal du 24 février 2026Preuve
27/10/2026DécisionDE_20250923_06 Décision modificative n° 1 sur le budget Lotissement 2025Preuve
27/10/2026DélibérationDE_20250624_01 Délibération instituant le temps partiel et ses modalités d’exercicePreuve
27/10/2026DélibérationDE_20260320_06 Désignation d’un membre du conseil municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)Preuve
27/10/2026DécisionDE_20260224_05 Gestion des forêts communales-sursis à décision concernant l’application du régime forestierPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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