Témoin public

Jarnosse

Code INSEE 42112, SIREN 214201121, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2025/33 Réglementation de la circulation Montée de Tatut le 12/12/2025Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2025/34 Réglementation de la circulation retraite aux flambeaux le 20/12/2025Preuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2025/35 Réglementation de la circulation Montée de TatutPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/01 Réglementation de la circulationPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/03 Permis de construire avec prescriptionsPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/04 Réglementation de la circulationPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/12 Réglementation de la circulationPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/16 Réglementation de la circulation à l’occasion de la course de caisses à savon le 6 juinPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/17 Réglementation de la circulation à l’occasion de la journée “Guinguette” au Moulin le 27 juinPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/18 Autorisation d’un balPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/19 Réglementation de la circulation à l’occasion de la journée “Guinguette” au Moulin le 27 juinPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/22 Réglementation de la circulation à l’occasion de la soirée barbecue et musique le 14 aoûtPreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/23 Réglementation de la circulation à l’occasion d’un vide-grenier le 5 septembrePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/26 Réglementation de la circulation impasse de Sève et chemin du Haut de la RivièrePreuve
27/10/2026ArrêtéArrêté 2026/28 Réglementation de la circulation à l’occasion d’HalloweenPreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.