Témoin public

Cuzieu

Code 42081, Loire

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.036 Bail de mise à disposition d’un local Micro crèchePreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.041 Affectation des résultats 2025Preuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.042 Personnel communal – modification du tableau des effectifsPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.043 Création commission exceptionnelle provisoire projets de constructionPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.044 Création Commission cimetièrePreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.045 Commission de contrôle des listes électoralesPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.046 Sima Coise – intervention 2026 pour l’entretien des sentiersPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026.048 – Avenant n°1 à la convention initiale du groupement d’achatPreuve
27/10/2026DélibérationDélibération 2026-051 Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes de Forez-EstPreuve
27/10/2026DécisionDécision portant signature d’un contrat avec la Société 3D Ouest pour la maintenance du logiciel de gestion « enfance et services associés »Preuve
27/10/2026DécisionDécision d’acquisition par exercice du droit de préemption urbain sur le bien sis rue du 19 mars 1962 section AN 197 – 182 – 183Preuve
27/10/2026DécisionDécision portant désignation d’un avocat dans le cadre du stationnement de caravanes au lieu-dit le BoulotPreuve
27/10/2026DécisionDécision portant signature d’un contrat de location d’un appartement communal sis 54 pl de l’eglisePreuve

Actes datés ici depuis le 27/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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