Témoin public

Commelle-Vernay

Code INSEE 42069, SIREN 214200693, Loire

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 27 novembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 21 octobre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 16 septembre 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15 juillet 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 17 juin 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mai 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 29 avril 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 4 mars 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 28 janvier 2025Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 31 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mars 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 Février 2026Preuve
04/11/2026DélibérationCompte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 janvier 2026Preuve
04/11/2026DélibérationDélibérations du 20 octobre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 04/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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