Témoin public

Les Montils

Code INSEE 41147, SIREN 214101479, Loir-et-Cher

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations 20 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations 10 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations 10 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 10 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations 3 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations 3 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 3 mars 2026Preuve
03/11/2026DélibérationListe délibérations 27 janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationDélibérations 27 janvier 2026Preuve
03/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 27 janv 2026Preuve
03/11/2026ArrêtéArrete municipal de circulationPreuve
03/11/2026ArrêtéArrete municipal permission de de voirie cimetierePreuve
03/11/2026ArrêtéArrete stationnementPreuve
03/11/2026ArrêtéArrete levee secheressePreuve

Actes datés ici depuis le 03/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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