Témoin public

Coutras

Code 33138, Gironde

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 14_04_2022Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 10_03_2022Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 09_12_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 30_09_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 01_07_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 27_05_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 15_04_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 11_03_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 04_02_2021Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal 17_12_2020Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 24_09_2020Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 02_07_2020Preuve
06/11/2026DélibérationProcès verbal du 18_06_2020Preuve
06/11/2026ArrêtéArrêté relatif aux prélèvements et aux usages de l'eau dans le département de la girondePreuve
06/11/2026ArrêtéArrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées closes ou non-closes dans le cadre d'un inventaire de la flore sauvage, la fonge, les végétations et les habitats natu.Preuve

Actes datés ici depuis le 06/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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