Témoin public

Luppé-Violles

Code INSEE 32220, SIREN 213202203, Gers

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal de juin 2021Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal d’avril 2022Preuve
29/10/2026DélibérationCompte rendu conseil municipal de juin 2022Preuve
29/10/2026ArrêtéArrêté service eau et risquesPreuve
29/10/2026ArrêtéArrete_Plan_chasse_lievrePreuve
29/10/2026ArrêtéArrêté interdisant le stationnement des véhicules de transports de marchandises de plus de 3,5 tonnes, sur le du parking place du villagePreuve
29/10/2026ArrêtéArrêté portant autorisation d’utiliser une source lumineuse pour effectuer des comptages nocturnes de la faune sauvagePreuve
29/10/2026ArrêtéArrêté portant réglementation de la de circulation sur la D931Preuve
29/10/2026ArrêtéArrêté désignation d’emplacements réservés aux personnes handicapées ou à mobilité réduitePreuve

Actes datés ici depuis le 29/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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