Témoin public

Boussens

Code INSEE 31084, SIREN 213100845, Haute-Garonne

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté portant mesure de gestion et de restriction des prélèvements d'eau pour une usage hors irrigation agricole dans le département de la Haute-GaronnePreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté portant mesure de gestion et de restriction des prélèvements d'eau pour une usage d'irrigation agricole dans le département de la Haute-GaronnePreuve
25/10/2026Arrêté«Arrêté portant approbation du document d'objectifs des sites Natura 2000.pdf»Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté réglementation de stationnement pour les véhicules aménagésPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté portant interdiction temporaire de stationnement et de limitation de la vitesse sur la RD 817 et RD 635Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté pour vitesse réduite et stationnement interdit Rue du plateauPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté Municipal Places handicapés.Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté Municipal Modification PLU.Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté Municipal Modification PLU 2.Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté Municipal - bruit.Preuve
25/10/2026DécisionDelib. information sur décisions budgétaires.Preuve
25/10/2026DélibérationDelib. Abrogation délibération 6-7 du 12.06.2025.Preuve
25/10/2026DécisionDelib. d'information sur décision budgétaire 2025-002.Preuve
25/10/2026DécisionDelib. information décision modificative 2025-001.Preuve
25/10/2026DélibérationDCM2026_7_7 Adoption du réglement intérieur du conseil municipal.Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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