Témoin public

Notre-Dame-de-la-Rouvière - (bureau annexe)

Code INSEE 30339, SIREN 200082725, Gard

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté N°2026-08-27–001 relatif à l’interdiction de baignade au plan d’eau du Mouretou à compter du 27 août 2026Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté N°V2026-08-28–001 portant règlementation de la circulation en agglomération par alternat sur les RD986, 986A, et 548APreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté N°2026-08-29–001 relatif à l’interdiction de baignade au plan d’eau du Mouretou à compter du 29 août 2026 à 19 heures et jusqu’à nouvel ordrePreuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérationsPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_08 relative à l’attribution du marché public de travaux relatif à la rénovation énergétique de la maison médicalePreuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_07 relative à la servitude de passage sur une parcelle du domaine privé de la Commune, parcelle F 1646Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_06 relative à l’institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitationPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_05 relative à l’admission en non valeur de produits irrécouvrablesPreuve
25/10/2026Délibération4 1 Reglement interieur du conseil municipal 2026 pdf watermarkPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_04 relative à l’adoption du nouveau règlement du conseil municipalPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_03 relative à l’acquisition d’un bien immobilier – Abri sel parcelle E 2417Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_02 relative à l’approbation du PV de la séance du 03 07 2026Preuve
25/10/2026DélibérationDélibération DEL_20260918_01 relative à la désignation du secrétaire de séancePreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté N° V2026-09-22–004 portant création d’une zone de rencontre hameau du CrosPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté N° V2026-10-07–001 portant création d’une zone de rencontre hameau de BerthézènePreuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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