Témoin public

Saint-Césaire-de-Gauzignan

Code INSEE 30240, SIREN 213002405, Gard

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
25/10/2026DélibérationDélibération D2026_0002 Détermination du nombre d'AdjointsPreuve
25/10/2026Délibération​Délibération D2026_0001 Élection du MairePreuve
25/10/2026DélibérationListe des délibérations du 20 mars 2026Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°30-2026-09-16-00001 prolongation de l'interdiction d'emploi du feu et de la réglementation relative aux travauxPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°2026_026 Manifestations taurines 24 au 26 juillet 2026Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°2026_025 Débits de boissonsPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°2026_024 Sonorisation balsPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté A2026_0022 Report dates ouverture et fermeture de chasse 2026 2027Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté A2026_0020 Règlement intérieur Accueils périscolairesPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté A2026_0019 Règlement Restauration scolairePreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°30-2026-05-29-00002 portant autorisation, pour la saison de chasse 2026-2027, de chasser le sanglier en battue, à l'affût ou à l'approche, du 1er juin 2026 au 14 août 2026 et du 1er avri.Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°30-2026-03-19-00004 portant création de l'aire de protection d'habitats naturels "Ripisylves du Gardon et de ses affluents de la Gardonnenque au Rhône"Preuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°2026,02,11_30.RI reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs du GardPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°30-2026-01-30-0001 règlementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département du GardPreuve
25/10/2026ArrêtéArrêté n°30-2026-01-16-00 006 du 16 janvier 2026 fixant les dates d'ouverture et de clôture des délais de dépôts des déclarations de candidatures pour les élections municipales et communautaires.Preuve

Actes datés ici depuis le 25/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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