Témoin public

Saint-Martin-des-Champs

Code INSEE 29254, SIREN 212902548, Finistère

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbalPreuve
07/11/2026DélibérationVeuillez trouver ci-joint le procès-verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 mars 2019.Preuve
07/11/2026DélibérationVeuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 mai 2019.Preuve
07/11/2026DélibérationVeuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 26 juin 2019.Preuve
07/11/2026DélibérationVeuillez trouver ci-joint le procès verbal de la séance du Conseil municipal de Saint-Martin-des-Champs, datée du 6 août 2019.Preuve
07/11/2026Décision2019.90 Décision modificative n° 2 budget 2019 communePreuve
07/11/2026DélibérationProcès-verbal du Conseil Municipal du 23/12/2019Preuve
07/11/2026DélibérationProcès Verbal Conseil Municipal 26 MaiPreuve
07/11/2026Délibération2020.77 Règlement intérieur du conseil municipalPreuve
07/11/2026DélibérationProcès verbal conseil municipal du 24 juin 2020Preuve
07/11/2026Délibération2020.107 Projet de création d'une maison de santéPreuve
07/11/2026Décision2020.123 Décision modificative 1 au budget commune 2020Preuve
07/11/2026Délibération2021-57 Utilisation des crédits inscrits au chapitre 022 dépenses imprévues au budget prévisionnel 2021Preuve
07/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 28/06/2021Preuve
07/11/2026DélibérationDélibérations CM du 8septembre 2021Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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