Témoin public

Orgnac-sur-Vézère

Code INSEE 19154, SIREN 211915400, Corrèze

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 3 février 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 8 avril 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 28 juillet 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 9 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 15 décembre 2025Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 11 mars 2026Preuve
07/11/2026DélibérationCR du CM du 20 mars 2026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 2022-009 Alignement propriété Dumond 01072022Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté portant interdiction des travaux de débroussaillage sur les voies publiques communales 31072026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté 2026-004 de voirie portant réglementation Route du Monteil 25022026Preuve
07/11/2026ArrêtéArrêté du 23/06/2026Preuve

Actes datés ici depuis le 07/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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