Témoin public

Nonards

Code INSEE 19152, SIREN 211915202, Corrèze

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
21/10/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de rassemblements festifs à caractère musical et de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons à destination d’un rassemblement festif à caractère music.Preuve
21/10/2026DécisionDélib 2025-44 Décision modificative N° 3 – Transferts de crédits, augmentation des lignes d’investissementPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-43 Portant mise à jour du tableau des emplois – suppression de postesPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-40 Relative à un avenant à la convention de restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour l’accueil des élèves de primaire de l’école de NonardsPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-38 Mise en œuvre de la participation employeur en matière de protection sociale complémentaire CDG 19Preuve
21/10/2026DécisionDélib 2025-32 Décision modificative N° 3 – Transferts de crédits, augmentation des lignes d’investissementPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-31 Portant mise à jour du tableau des emplois – suppression de postesPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-30 Relative à un avenant à la convention de restauration avec le collège Jacqueline Soulange pour l’accueil des élèves de primaire de l’école de NonPreuve
21/10/2026DélibérationDélib 2025-28 Portant sur le versement du montant de la vente du bien de section de Lestrade à l’asso « Les amis du Four de Lestrade »Preuve
21/10/2026DécisionDélib 2025-27 Portant décision modificative n°2 – transfert de créditPreuve
21/10/2026DécisionDélib 2025-26 Portant décision modificative n°1 – ouverture crédits supplémentairesPreuve

Actes datés ici depuis le 21/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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