Témoin public

Barbezieux-Saint-Hilaire

Code INSEE 16028, SIREN 211600283, Charente

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 12 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 12 novembre 2025Reçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 28 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 28 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2026Reçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du conseil municipal du 04 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 20 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 20 mars 2026Reçu
15/10/2026DélibérationListe des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 1er avril 2026Reçu
15/10/2026DélibérationProcès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatorialesReçu

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