Témoin public

Pierrefort

Code INSEE 15152, SIREN 211501523, Cantal

14 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026Délibération27 févrierPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 17 marsPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 15 avrilPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 18 juinPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 30 septembrePreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 25 novembrePreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 16 décembrePreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du conseil municipal du 3 marsPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du conseil du 30 marsPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations de 18 maiPreuve
17/10/2026DélibérationDélibération du 5 juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationPV de désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateursPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 22 juinPreuve
17/10/2026DélibérationDélibérations du 28 juilletPreuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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