Témoin public

Jussac

Code 15083, Cantal

11 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
17/10/2026DélibérationD2026-4-1 ANNEXE compte-rendu du Conseil Municipal du 27-03-2026Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-4-1 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27-03-2026Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-5-1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28-04-2026- report à la prochaine séancePreuve
17/10/2026DélibérationD2026-6-2 AR Compte-rendu du Conseil Municipal du 05-06-26Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-6-2 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 05-06-2026Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-6-1 AR Compte-rendu du Conseil Municipal du 28-04-26Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-6-1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 28-04-2026Preuve
17/10/2026DélibérationListe des délibérations du Conseil Municipal du 26-06-2026Preuve
17/10/2026DécisionD2026-7-15 Budget principal commune - décision modificative n°1 (amortissements)Preuve
17/10/2026DélibérationAR D2026-7-1 compte-rendu du Conseil Municipal du vendredi 26 juin 2026Preuve
17/10/2026DélibérationD2026-7-1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 26 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 17/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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