Témoin public

Bernières-sur-Mer

Code INSEE 14066, SIREN 211400668, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-073 – EHPAD Intercom de Douvres – renouvellement des membres de son CAPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-074 – Règlement intérieur du conseil municipal 2026-2032Preuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-074 – Règlement intérieur conseil municipal mandat 2026-2032 PJPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-075 – Plan communal de SauvegardePreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-076 – Enquête de recensement 2027 – désignation d’un coordonnateur communalPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-077 – Tableau des effectifsPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-077 – PJ tableau des effectifs au 15 juillet 2026Preuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-078 – Subvention à l’association Les Archers de la SeullesPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-082 – Marché assurance statutaire du personnelPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-083 – Acquisition de logiciels gamme financière et gamme administréPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-084 – Tableau des effectifsPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-084 – Etat du personnel au 01-10-2026 – PJPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-085 – Convention 26CV033 – ASA rue de la Falaise – effacement des réseaux – PJPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-086 – Effacement des réseaux de la rue Charles de Gaulle et rue de la Falaise – études définitivesPreuve
16/10/2026DélibérationDélibération 26-087 – Marché de maîtrise d’œuvre pour la réfection de la rue de Cauvigny et rue du PigeonnierPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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