Témoin public

Amfreville

Code 14009, Calvados

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 26 février approuvé le 21 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 26 févrierPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 21 mars approuvé le 13 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 21 marsPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 13 avril approuvé le 4 mai 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 13 avrilPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 4 mai approuvé le 18 mai 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 4 maiPreuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 18 mai approuvé le 5 juin 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 18 mai –Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 5 juinPreuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 5 juin –Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du conseil municipal du 6 juillet approuvé le 7 septembre 2026Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 6 juillet –Preuve
16/10/2026DélibérationListe des délibérations du 7 septembre –Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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