Témoin public

Venelles

Code INSEE 13113, SIREN 211301130, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026Délibération> PV du 17 juin séance 2Preuve
16/10/2026DélibérationPV du 17 juin séance 1Preuve
16/10/2026Délibération> RD du 17 juin séance 2Preuve
16/10/2026Délibération> RD du 17 juin séance 1Preuve
16/10/2026DélibérationPV du 23 septembrePreuve
16/10/2026DélibérationRD du 23 septembrePreuve
16/10/2026Délibération> RD du 16 décembrePreuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal de l’élection du maire des adjoints : séance du 21.03.26Preuve
16/10/2026DélibérationRelevé de délibérations du conseil du 31 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès verbal du conseil du 31 mars 2026Preuve
16/10/2026DélibérationRelevé de délibérations du conseil du 14 avril 2026Preuve
16/10/2026DélibérationRelevé de délibérations du conseil du 5 juin 2026 : vote du compte financier unique 2025Preuve
16/10/2026DélibérationRelevé de délibérations du conseil du 5 juin 2026 – 2ème partiePreuve
16/10/2026Délibération> Procès verbal du conseil du 8 septembre 2026Preuve
16/10/2026DélibérationRelevé de délibérations du conseil du 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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