Témoin public

Septèmes-les-Vallons

Code 13106, Bouches-du-Rhône

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DécisionDécision 15-2026-PC aide aux communes réalisation travaux exercice 2026 – Travaux de mise en conformité Langevin WallonPreuve
16/10/2026DécisionDécision 14-2026-PC fonds départemental d’aide au développement local – Exercice 2026 – Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux – Groupe scolaire langevin-wallonPreuve
16/10/2026DécisionDécision 12-2026-PM Demande de subvention en faveur de l’acquisition et l’installation de 2 caméras pour lutter contre les dépôts sauvagesPreuve
16/10/2026DécisionDécision 11-2026Preuve
16/10/2026DécisionDécision 10-2026-PM – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d’une extension du système de vidéo protectionPreuve
16/10/2026DécisionDécision 04-2026-PC demande subvention DETR 2026Preuve
16/10/2026DécisionDécision 03-2026-PC demande subvention DSIL 2026Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 129 ENEDIS 42 rue Pr‚ VertPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 122.2026 ObsŠquePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 120-Demeco Dazin Av 8 mai 1945Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 119- Paroisse Mairie 2Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 117.2026 49 chemin de la b‚doule parking LWPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 114- 21 Traverse de la ResclavePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 112 51 chemin de la b‚doulePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté‚ 110 – Circet Chemin b‚doulePreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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