Témoin public

Capendu

Code INSEE 11068, SIREN 211100680, Aude

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 05.05.2026Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 05.06.2026Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 8 février 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 29 mars 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 14 avril 2022Preuve
16/10/2026DélibérationCompte-rendu du 17 mai 2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du 28 juin 2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 13 septembre 2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2022Preuve
16/10/2026DélibérationProcès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté communautaire portant sur la boucle de randonnée « Les Pinsapos-Les 2 Lacs »Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant réglementation de la circulation sur la RD 6113 concernant le chantier de réfection de la traversée de CapenduPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant règlement général de police du cimetièrePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant constat de l'aménagement cohérent et la mise en place de la signalisation zone 30 dans la traversée de CapenduPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté municipal portant délimitation du périmètre de la zone 30 (extension)Preuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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