Témoin public

Torcy-le-Grand

Code 10379, Aube

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté d'interdiction de circulation et de stationnement vide greniers 15 aoûtPreuve
16/10/2026ArrêtéArrete autorisation pose d'une bennePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté portant restriction de circulation aux abords du 37 rue du Chauffour le 13 mars 2024Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté réglementant le stationnement le 14 juillet 2024Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de stationnement sur certaines voies pour cause de fête patronalePreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté du maire portant interdiction de circulation et de stationnement sur certaines voies pour cause de vide-greniersPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté portant interdiction de circulation voie de troyes janvier 2025Preuve
16/10/2026ArrêtéRéglementation du stationnement 14 juillet 2025Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté de circulation fête patronale 26 et 27 juillet 2025Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté de circulation rue des Pommerats pour cause adduction télécomPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté de circulation route de brienne semaine 30Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté de circulation 21 rue du Vert GalantPreuve
16/10/2026ArrêtéArrêté d'autorisation du domaine public pour organiser vide greniers 15 août 2025Preuve
16/10/2026ArrêtéArrêté portant intediction de circulation et de stationnement sur certaines voies pour le vide greniersPreuve
16/10/2026ArrêtéARRETE INTERDICTION DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT 15 AOUTPreuve

Actes datés ici depuis le 16/10/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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