Témoin public

Montségur

Code INSEE 09211, SIREN 210902110, Ariège

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationLa délibération 42-26 relative au Projet de mise aux normes de la cabane pastorale de PratmauPreuve
12/11/2026DélibérationLa délibération 40-26 relative à la décision modificative du budget général.Preuve
12/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 6 août adopté au CM du 14 août 2026Preuve
12/11/2026ArrêtéDéclaration de la manifestation du 17 octobrePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 28-26 – route départementale agglomération urbainePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté départemental route départementale RD9 cause manifestationPreuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 56-26 Création d’un conseil municipal des enfants de MontségurPreuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 55-26 Convention pour l’année 2026 avec l’ANA_à titre gratuitPreuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 54-26 Frais de scolarité_Lavelanet_2025Preuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 53-26- Frais de scolarité_école primaire_Montferrier_2025_2026__Preuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 52-26- Frais de scolarité_école primaire_Villeneuve dOlmes_2026_2027Preuve
12/11/2026DélibérationVous pouvez télécharger la délibération 51-26-Répartition du Plan de financement de la sécurisation et valorisation du château de Montségur_DETR_2026_Preuve
12/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 14 août approuvé par le CM du 18 octobrePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 29-26 Fermeture temporaire du sentier d’accès au château et du château en lui-même pour cause d’héliportagePreuve
12/11/2026ArrêtéArrêté 30-26 Fermeture temporaire du sentier d’accès au château et du château en lui-même pour cause d’héliportagePreuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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