Témoin public

Manses

Code INSEE 09180, SIREN 210901807, Ariège

13 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationPV 24 10 24 1 1Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du 30 mai 2024Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du 23 septembre 2024Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du 13 janvier 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès Verbal du 31 mars 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal du 23 juillet 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal23 juillet 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 08 décembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 18 décembre 2025Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 12 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 20 mars 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 5 juin 2026Preuve
14/11/2026DélibérationProcès verbal 12 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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