Témoin public

Loubières

Code INSEE 09174, SIREN 210901740, Ariège

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM 04 décembre 2024Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 05 février 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 09 avril 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 14 mai 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 28 juin 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 10 septembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM 15 octobre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 10 decembre 2025Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 11 fevrier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 20 mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 1er avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 21 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 10 juin 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 7 juillet 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu CM du 09 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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