Témoin public

Leychert

Code INSEE 09166, SIREN 210901666, Ariège

9 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 20.03.2026 Date de publication : 1 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 02.04.2026 Date de publication : 2 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 27.04.2026 Date de publication : 27 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 05.06.2026 Date de publication : 5 juin 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV du conseil municipal du 01.07.2026 Date de publication : 1 juillet 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV du CM du 22 juillet approuvé Date de publication : 21 septembre 2026Preuve
13/11/2026DélibérationPV provisoire du CM du 21-09-2026 Date de publication : 21 septembre 2026Preuve
13/11/2026ArrêtéAR_015_2026 Arreté de debit de boisson temporaire Date de publication : 9 juin 2026Preuve
13/11/2026DécisionDE_047_2026 Décision Modificative n°1 du Budget Date de publication : 21 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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