Témoin public

Larcat

Code INSEE 09155, SIREN 210901559, Ariège

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29 AoûtPreuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 septembrePreuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 9 décembrePreuve
13/11/2026DélibérationCompte-Rendu du 2 février 2023Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 17 mars 2023Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 14 avril 2023Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 5 mai 2023Preuve
13/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30 juin 2023Preuve
13/11/2026DélibérationProçès-verbal du 27 juillet 2023Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal du 17 novembre 2023Preuve
13/11/2026DélibérationProçès-verbal du 16 Janvier 2024Preuve
13/11/2026DélibérationProçès-verbal du 6 Février 2024Preuve
13/11/2026DélibérationProçès-verbal du 27 Février 2024Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal du 30 Avril 2024Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal du 13 MARS 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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