Témoin public

Gourbit

Code INSEE 09136, SIREN 210901369, Ariège

2 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté du 25 juin 2021 – Baignade ArtaxPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté municipal du 16 octobre 2023 – point d’arrêt sur le villagePreuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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