Témoin public

Cazenave-Serres-et-Allens

Code INSEE 09092, SIREN 210900924, Ariège

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 08.10.2024-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 13.12.2024-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 01.03.2025-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 23.08.2025-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 31.10.2025-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 20.12.2025-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 07.03.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 22.03.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 30.03.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 19.04.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 28.04.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 06.06.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 22.06.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 27.07.2026-Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu du 11.08.2026-Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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