Témoin public

Benagues

Code 09050, Ariège

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations examinéesPreuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations examinéesPreuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations examinéesPreuve
13/11/2026DélibérationListe des délibérations examinéesPreuve
13/11/2026Arrêté2022-028 – Signature de l’arrêté entretien des trottoirsPreuve
13/11/2026Délibération2023-008 – Annulation délibération 2017/12/04Preuve
13/11/2026Délibération2023-010 – Annule et remplace la délibération 2023-007Preuve
13/11/2026Délibération2023-018 – Reprise voirie Camp del Mouret annule et remplace délibération 2023-014Preuve
13/11/2026Délibération2023-029 – Arbres communaux. Annule et remplace la délibération N°2022-017Preuve
13/11/2026Décision2023-035 – Décisions modificativesPreuve
13/11/2026Délibération2023-031 – Travaux éclairage public, annule et remplace la délibération 2023-021Preuve
13/11/2026Délibération2024-09 – Reprise des voiries et réseaux dans le domaine public et rachat de parcelle – Annule et remplace délibération N°2024-003Preuve
13/11/2026Délibération2026-16 – Tableau Conseil MunicipalPreuve
13/11/2026Délibération2026-25 – Délibération de la décision modificative n°1Preuve
13/11/2026Délibération2026-26 – Délibération de la décision modificative n°2Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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