Témoin public

Alos

Code INSEE 09008, SIREN 210900080, Ariège

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté municipal AR_2025_007 Règlement intérieur cimetière, columbarium, jardin du souvenir – Cimetière du Clot et cimetière Prat de BéziaouPreuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 4 Mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 21 Mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 3 Avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 Avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 5 Juin 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 20 Juillet 2026Preuve
13/11/2026DélibérationCompte Rendu 29 septembre 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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