Témoin public

Bar-lès-Buzancy

Code INSEE 08049, SIREN 210800462, Ardennes

8 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
13/11/2026ArrêtéArrêté n° 13/2026Preuve
13/11/2026ArrêtéArrêté n° 14/2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 22 janvier 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 19 février 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 22 mars 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 9 avril 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 5 juin 2026Preuve
13/11/2026DélibérationProcès-verbal de la séance du 26 juin 2026Preuve

Actes datés ici depuis le 13/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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