Témoin public

Tourette-du-Château

Code 06145, Alpes-Maritimes

12 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
11/11/2026DélibérationCompte-Rendu du 31 octobre 2020Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-Rendu du 23 Janvier 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-Rendu du 27 Mars 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-Rendu du 19 Juin 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du 24 Septembre 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du 18 Décembre 2021Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du 25 Mars 2022Preuve
11/11/2026DélibérationCompte-rendu du 25 Juin 2022Preuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la fermeture provisoire du parking du bas du villagePreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté portant sur la désignation du référent communal pour la reforme de l’apostille et de la légalisationPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté 2025.06.06 règlementation temporaire de circulationPreuve
11/11/2026ArrêtéArrêté 2025.07.02 portant sur le Mont Vial sur le territoire de Tourette-du-Château Plage Haut VialPreuve

Actes datés ici depuis le 11/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.