Témoin public

Rosans

Code 05126, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 28-09-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 30-07-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 30-07-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 29-06-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 29-06-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 05-06-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 05-06-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 10-04-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 10-04-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 20-03-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 20-03-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 09-03-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 09-03-2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte-rendu du 19-01-2026Preuve
12/11/2026DélibérationDélibérations du 19-01-2026Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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