Témoin public

Délibération, Rosans

Délibérations du 20-03-2026

En ligne le 12/11/2026

Empreinte
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Entrée publique
n° 3016 du 12/11/2026
Registre
lecture du registre
Reçu
6b6e7fa14eb8
Collectivité
Rosans
Date lue
, dans le libellé
Source
http://www.rosans.fr/dcm202603_deliberations-visees-pref_20032026.pdf
À la source
Lien publié au passage du 12/11/2026

temoinpublic.fr/actes/05126/2026-11-12/deliberation-361cc5499c3c

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Datée leEmpreinteAdresse
12/11/2026361cc5499c3cCette page