Témoin public

Réotier

Code INSEE 05116, SIREN 210501169, Hautes-Alpes

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
12/11/2026DélibérationListe-deliberations-cm-25-09-2025.Preuve
12/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
12/11/2026DélibérationListe-deliberations-seance-8-decembre-2025.Preuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations Conseil Municipal du 21 mars 2026Preuve
12/11/2026Délibération2026-PV Election du Maire et des AdjointsPreuve
12/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations CM du 30 mars 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
12/11/2026DélibérationListe des délibérations du 28 avril 2026Preuve
12/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
12/11/2026DélibérationListe-deliberations-cm-5-juin-2026.Preuve
12/11/2026DélibérationProcès verbal de désignation des déléguées et suppléants du CM en vue de l'élection des sénateursPreuve
12/11/2026DélibérationCompte renduPreuve
12/11/2026DélibérationListe-deliberations-cm-1er-septembre-2026.Preuve
12/11/2026Délibération2026-049-demande-subvention-securisation-pietons-vehicules-cr.Preuve

Actes datés ici depuis le 12/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

Cette page est celle de votre commune ? Datez vos actes le jour de leur mise en ligne.

Dater la mise en ligne d’un acte

Vos actes pourront se dater seuls, depuis votre outil de publication : être prévenu à l’ouverture.