Témoin public

Bayet

Code 03018, Allier

15 actes datés

En ligne leNatureObjetPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 3 - Validation règlement intérieur de la crèchePreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 2 - Fonds de concours Communauté de communesPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 1 - Désignation des délégués du conseil pour les élections sénatorialesPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 13 - TVA sur location de sallesPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 12 - fixation du taux de la taxe sur les logements vacantsPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération11 - Institution taxe sur les logements vacantPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 10 - Désignation correspondant sécurité routièrePreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 8 - Eclairage public Les EchalouxPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 7 - Dissimulation des réseaux Les EchalouxPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 6 - Désignation représentant CLECTPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 5 - Convention médiationPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 4 - Convention signalement discriminationPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 3 - Demande de subvention CAFPreuve
14/11/2026DélibérationDélibération 2 - Demande de subvention Leader +Preuve
14/11/2026DélibérationDélibération 1 - Prise en charge des frais de transports scolairesPreuve

Actes datés ici depuis le 14/11/2026, lus sur le site officiel de la commune. Valeur de preuve

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